Conseil Municipal

à 20h30 salle des Halles
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Le jeudi 16 novembre 2017 à partir de 20h30
Vie locale

Ordre du jour du Conseil Municipal du jeudi 16 novembre 2017 à 20h30

URBANISME

  • P.L.U. (Plan Local d’Urbanisme) – débat sur le P.A.D.D. (Projet d’Aménagement et de Développement Durable)
  • Aménagement urbain du secteur des « Peupliers » – D.I.A. sur les parcelles n°AB619, AB621, AB623 et AB626 – délégation du droit de préemption urbain (D.P.U.) à l’E.P.F. de Bretagne

RECENSEMENT 2018

  • Détermination de la rémunération des agents recenseurs

FINANCES

  • Budget « Principal » – Décision Modificative n°4

PATRIMOINE

  • Aménagement de terrains à bâtir rue du Dr Chesnais – modifications – déclassement du domaine public
  • Vente d’un terrain à bâtir – rue du Dr Chesnais – lot 1 – parcelle AB 829 – modification

RESEAUX

  • Assainissement collectif – lancement d’un marché d’études de diagnostic portant schéma directeur

GESTION DU PERSONNEL

  • Régime indemnitaire – mise en place du RIFSEEP pour les filières « technique » et « culturelle »
  • Service technique – création d’un emploi permanent à temps complet
  • Animation jeunesse – création d’un emploi non permanent à temps complet pour accroissement temporaire d’activité

QUESTIONS DIVERSES

Conseil Municipal
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