Conseil Municipal

à 20h30 en Mairie.
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Le jeudi 14 décembre 2017 à partir de 20h30
Vie locale

Ordre du jour du conseil municipal de jeudi 14 décembre 2017 à 20h30

AFFAIRES SCOLAIRES

  • Ecole publique – modification des horaires en septembre 2018

FINANCES

  • Budget « principal » – Décision Modificative n°5
  • Budget « commerces Chesnais » – Décision Modificative n°1
  • Budget « logements Chesnais » – Décision Modificative n°1

INTERCOMMUNALITE

  • Communauté de communes – transfert de compétence obligatoire – GEMAPI (Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations)
  • Communauté de communes – transfert de compétence optionnelle – politique de la ville
  • Communauté de communes – transfert de compétence optionnelle – maisons des services publics

PATRIMOINE

  • Vente d’un terrain à bâtir – rue du Dr Chesnais – lot 2 (650m²) – parcelles AB 827 et AB 828p

RAPPORTS ANNUELS

  • Communauté de communes « VHBC » – rapport annuel 2016 – approbation

RESEAUX

  • Antenne relais téléphonique « Bouygues/SFR » – Les Parois – projet de construction d’une antenne

QUESTIONS DIVERSES

Conseil Municipal
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