Conseil Municipal

Conseil Municipal 14 mars 2013
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Le jeudi 14 mars 2013 à partir de 20h00
Vie locale
Lieu : Salle des Halles
Mairie de Baulon
1 rue Neuve

Ordre du jour du Conseil Municipal du jeudi 14 mars 2013 à 20h

FINANCES

Subventions aux associations - attributions (sous réserves)

Budget principal :

  • Approbation du compte administratif 2012
  • Approbation du compte de gestion 2012
  • Affectation du résultat 2012
  • Vote des taux d'imposition 2013
  • Vote du budget primitif 2013

Budget « Assainissement » :

  • Approbation du compte administratif 2012
  • Approbation du compte de gestion 2012
  • Affectation du résultat 2012
  • Vote du budget primitif 2013

Budget « Commerces Chesnais » :

  • Approbation du compte administratif 2012
  • Approbation du compte de gestion 2012
  • Affectation du résultat 2012
  • Vote du budget primitif 2013

Budget « Energie solaire » :

  • Approbation du compte administratif 2012
  • Approbation du compte de gestion 2012
  • Affectation du résultat 2012
  • Vote du budget primitif 2013

Création d'une budget annexe « Logement Chesnais »

AFFAIRES GENERALES

  • Télétransmission des actes à la Préfecture - conventions

URBANISME

  • Droit de préemption urbain - DIA 11, Le Plessix
  • Compromis de vente - rue des Brullons

TRAVAUX

Aménagement de voirie/réseau EP :

  • Validation du projet d'aménagement (plans EU et réseau EP)
  • Avenant de prix au marché de maîtrise d'œuvre (réseau EP)

AFFAIRES SCOLAIRES / PETITE ENFANCE/ JEUNESSE

  • Ecole - avis sur une ouverture de classe conditionnelle
  • Multi-accueils de Goven - avenant à la convention de partenariat
  • Espace-jeunes - avenant au contrat Léo Lagrange

INFORMATIONS DIVERSES

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